MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 15 juin 2026

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site internet est édité par :

• Exploitant : YILMAZ Nursena

• Statut juridique : Micro-entreprise (Entrepreneur Individuel)

• Siège social : 3 rue des coquelicots, 69530 BRIGNAIS, France

• Numéro d'immatriculation : SIREN 106214828

• Adresse e-mail de contact : dossierquattan@gmail.com

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Shopify :

• Hébergeur : Shopify Inc.

• Adresse postale : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

• Numéro de téléphone : +1 613 241 2828

3. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site est YILMAZ Nursena, en sa qualité de dirigeante de la micro-entreprise.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation de ces différents éléments est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

5. Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

Conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), la TVA est non applicable sur les produits vendus sur ce site. Les prix sont indiqués en Euros, nets de taxe.